La pierre tombale est un symbole de mémoire, un monument érigé pour honorer un être cher. Cependant, au fil du temps, il peut arriver que ce monument se dégrade ou subisse un affaissement, compromettant non seulement l'intégrité du monument, mais aussi la dignité de l'espace de recueillement. Cette situation soulève de nombreuses questions, notamment en ce qui concerne la responsabilité de cet affaissement. Qui est chargé de la réparation, et que faire dans ce cas précis ?
Qu'est-ce qu'un affaissement de pierre tombale ?
L'affaissement d'une pierre tombale est un phénomène où la stèle ou une autre partie du monument funéraire commence à s'enfoncer dans le sol, perdant ainsi sa position droite et stable. Ce déplacement peut rendre la pierre tombale instable, endommager les éléments décoratifs ou structurels du monument et mettre en péril la sécurité des visiteurs.
Comment cela se produit-il ?
L'affaissement d'une pierre tombale est généralement dû à des problèmes sous-jacents liés à la stabilité du sol. Plusieurs facteurs peuvent provoquer cet affaissement :
La nature du sol en l’absence de caveau : les sols argileux ou sablonneux, par exemple, sont plus susceptibles de bouger sous l'effet de l'eau, causant ainsi des affaissements. Un terrain mal drainé peut également être plus sujet à ces mouvements de sol ;
Les conditions climatiques : les périodes de fortes pluies suivies de sécheresses peuvent provoquer un tassement du sol, ce qui peut entraîner l'affaissement de la pierre tombale ;
Le poids de la stèle : les monuments funéraires lourds, surtout s'ils sont installés depuis longtemps, peuvent s'enfoncer avec le temps sous l'effet de la gravité et de l'instabilité du sol.
L’absence de caveau : un monument déposé à même le sol est par nature moins stable et subit le mouvement du terrain
Que dois-je faire si cela se produit ?
Si vous remarquez un affaissement de la pierre tombale, il est important d'agir rapidement pour éviter que cela ne s'aggrave :
Informez immédiatement l'administration du cimetière de la situation afin qu’elle, sécurise la zone autour du monument pour prévenir tout accident ;
Contactez un conseiller PFG pour évaluer les dommages et proposer des solutions.
Qui est responsable lors de l'affaissement d'une pierre tombale ?
L'affaissement d'une pierre tombale peut entraîner des interrogations sur la responsabilité de cet incident. La responsabilité peut être partagée entre la commune et le concessionnaire, en fonction des circonstances.
Responsabilité de la commune
La commune a certaines obligations en matière d'entretien des cimetières :
Assurer la sécurité générale du cimetière ;
Maintenir les allées et espaces communs en bon état ;
Prendre des mesures en cas de danger immédiat pour la sécurité publique.
Cependant, la commune n'est généralement pas responsable de l'entretien individuel des sépultures, sauf dans des cas particuliers comme les tombes des "Morts pour la France" ou les monuments historiques.
Responsabilité du concessionnaire
Dans la majorité des cas, la responsabilité de l'entretien et de la sécurité d'une sépulture incombe au concessionnaire ou à ses ayants droit :
Le propriétaire de la concession est tenu de maintenir la tombe en bon état ;
Cette responsabilité inclut la stabilité et la sécurité du monument funéraire ;
En cas de dommages causés par l'affaissement, le concessionnaire peut être tenu pour responsable.
Il est important de noter que cette responsabilité perdure même après l'expiration de la concession, tant que celle-ci n'a pas été reprise par la commune.
Que faire en cas d'affaissement d'une pierre tombale ?
Face à l'affaissement d'une pierre tombale, il est essentiel d'agir de manière responsable et méthodique. Voici les étapes à suivre :
Constatez l'étendue des dégâts sans toucher à la structure ;
Prenez des photos pour documenter l'état de la sépulture ;
Contactez rapidement l'administration du cimetière pour signaler le problème ;
Si possible, délimitez un périmètre de sécurité autour de la tombe ;
Suivez les instructions de l'administration du cimetière pour prévenir tout accident ;
Si vous avez souscrit une assurance pour la tombe ou le monument funéraire, contactez votre assureur pour vérifier si les réparations peuvent être couvertes par votre police d'assurance ;
Faites appel à un marbrier funéraire PFG pour une expertise et demandez un devis détaillé pour les travaux de réparation ou de restauration ;
PFG s’assurera d'obtenir toutes les autorisations nécessaires auprès de l'administration du cimetière et choisissez un professionnel qualifié pour effectuer les réparations ;
Après les réparations, veillez à un entretien régulier de la sépulture ;
Effectuez des visites périodiques pour détecter tout nouveau signe d'affaissement.
Chez PFG, nous comprenons l'importance de maintenir les sépultures en bon état et nous sommes à votre disposition pour vous conseiller et vous accompagner dans toutes les démarches nécessaires. N'hésitez pas à contacter nos conseillers pour toute question relative à l'entretien des sépultures.
