Les successions d’oncle/tante à neveu/nièce sont très taxées. Pour éviter une fiscalité trop lourde, anticipez…
Les neveux héritent-ils automatiquement d’un oncle ou d’une tante ?
Uniquement si celui-ci n’a plus ni conjoint, ni parent, ni frères et sœurs. Les neveux reçoivent alors la part qui serait revenue à leurs parents défunts.
Dans les autres cas, vous devez rédiger un testament. Il est possible de leur léguer tout votre patrimoine si vous n’avez ni enfant, ni conjoint. En revanche, si vous êtes marié sans enfant, votre époux(se) a droit au minimum à un quart de votre héritage. Vous disposez seulement du reste.
Quel impôt auront-ils à payer ?
Après un abattement de 7 967€ (15 932€ s’ils représentent votre frère ou soeur décédé/e), leur héritage est soumis à 55% de droits de succession. D’où l’intérêt de s’organiser en amont pour faire baisser la facture
Avec l’assurance-vie, par exemple ?
Si vous faites de vos neveux les bénéficiaires d’une assurance-vie, l’argent versé sur ce contrat avant vos 70 ans leur revient à votre décès sans aucun impôt jusqu’à 152 500€ chacun. Au-delà, une taxe s’applique, moins lourde que les droits de succession.
Et après 70 ans?
L’exonération sur les sommes versées n’est plus que de 30 500€, tous contrats et bénéficiaires confondus (les intérêts accumulés ne sont pas taxés).
Si, après 70 ans, vous versez 100 000€ à partager entre cinq neveux, ils n’auront aucun impôt à régler sur 30 500€. Ils paieront des droits de su
Est-il intéressant de donner un bien immobilier ?
Si vous êtes prêt à vous démunir de votre vivant, une telle donation est intéressante si vous gardez l’usufruit. Lorsque vous avez 75 ou 80 ans, par exemple, cet usufruit représente 30% de la valeur du bien. Vos neveux ne sont taxés que sur 70%. Pour une maison de 200 000€, leur nue-propriété vaut donc 140 000€, soit 72 618€ d’impôt à payer (que vous pouvez acquitter pour eux, sans que cela soit considéré comme une donation supplémentaire). À votre décès, ils récupéreront la pleine propriété sans rien de plus à débourser.
Si vous leur léguiez la maison par testament, ils paieraient plus de 105 000€ de droits de succession! L’inconvénient, c’est que vous ne pouvez plus vendre sans leur accord.
Que faire quand il n’est pas possible de se démunir, par exemple si la résidence principale représente l’essentiel de son patrimoine ?
Prévoyez, par testament, un legs à une association reconnue d’utilité publique, à charge pour elle de verser une certaine somme aux neveux, nette de tous frais et droits de succession. Ces associations étant exonérées de droits de succession, vos neveux recevraient ainsi, net d’impôt, un capital plus élevé que si vous leur léguiez toute votre fortune.
Si, par exemple, vous laissez 200 000€ à vos neveux, ils paieront environ 105 618€ de droits de succession et ils se partageront 94 382€. Si vous léguez ces 200 000€ à une association, à charge pour elle de remettre 100 000€ nets d’impôt à vos neveux, elle leur versera cette somme, paiera les droits de succession pour eux (50 618€) et gardera le reste, soit presque 50 000€, pour elle. Vous avez ainsi transmis un capital plus important et aussi soutenu une bonne cause.
